Déposée le 23 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kuantic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ROUTE DROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Kuantic domicilié(e) Les Cardoulines B2, 1360 Route des Dolines - 06560 - Valbonne Sophia-Antipolis - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 576 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kuantic, M. Bernard Fouché domicilié(e) Les Cardoulines B2, 1360 Route des Dolines - 06560 - Valbonne Sophia-Antipolis - France.
La marque ROUTE DROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kuantic, S.A.S. - Les Cardoulines B2, 1360 Route des Dolines - 06560 - Valbonne Sophia-Antipolis - France - SIREN 447576778
Kuantic, M. Bernard Fouché - Les Cardoulines B2, 1360 Route des Dolines - 06560 - Valbonne Sophia-Antipolis - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion.
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